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Mentions légales Atlas Pro ONTV

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Les présentes mentions légales ont pour objectif d’informer les utilisateurs du site atlas-proontv.pro sur l’identité de l’éditeur, les moyens de contact, l’hébergement, la propriété intellectuelle, la responsabilité, la protection des données personnelles, les cookies et le droit applicable.

Information importante : cette page est un document légal. Pour l’utilisation du service, consultez aussi les conditions d’utilisation, la politique de confidentialité, la politique de remboursement et la page RGPD.

1. Éditeur du site

Le site atlas-proontv.pro est édité par :

Nom commercial Atlas Pro ONTV
Site officiel https://atlas-proontv.pro/
Email de contact support@atlas-proontv.pro
Support client support Atlas Pro ONTV
Zone de service France, Europe et zones desservies selon disponibilité du service
À compléter si applicable : si une société, un numéro SIRET, une adresse complète, un numéro de TVA ou un registre officiel existent, ajoutez-les ici pour renforcer la conformité légale.

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est le représentant légal ou la personne responsable de la publication des contenus sur le site Atlas Pro ONTV. Pour toute demande relative à un contenu publié, contactez le support à l’adresse support@atlas-proontv.pro.

3. Hébergement

Le site est hébergé par le prestataire technique utilisé pour l’exploitation du domaine atlas-proontv.pro. Les informations détaillées de l’hébergeur doivent être complétées selon le prestataire réellement utilisé.

Hébergeur À compléter avec le nom de l’hébergeur réel
Adresse de l’hébergeur À compléter
Site web de l’hébergeur À compléter

Cette section doit être exacte. Ne mettez pas un hébergeur approximatif : utilisez les informations du fournisseur réellement responsable de l’hébergement du site.

4. Contact

Pour contacter Atlas Pro ONTV au sujet du site, du support, d’une commande ou d’un document légal :

5. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur le site Atlas Pro ONTV, notamment les textes, titres, pages, logos, illustrations, visuels, icônes, structure, design, code source, éléments graphiques et contenus éditoriaux, est protégé par les règles applicables en matière de propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, adaptation, extraction, redistribution ou utilisation non autorisée, totale ou partielle, des éléments du site est interdite sans autorisation écrite préalable d’Atlas Pro ONTV ou du titulaire des droits concernés.

6. Contenus et informations publiées

Atlas Pro ONTV s’efforce de publier des informations claires, fiables et mises à jour. Toutefois, les contenus du site peuvent évoluer, être modifiés, corrigés ou supprimés à tout moment.

Les informations relatives aux offres, tarifs, promotions, compatibilités, guides d’installation, délais, modalités de paiement ou conditions de support sont fournies à titre informatif et doivent être vérifiées sur les pages dédiées au moment de la commande.

Pages utiles : tarifs, compatibilité, installation, centre d’aide.

7. Responsabilité

Atlas Pro ONTV ne peut être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant d’un usage inapproprié du site, d’une mauvaise configuration de l’appareil, d’un réseau instable, d’une application tierce, d’un lien externe, d’une erreur de saisie, d’un partage non autorisé d’identifiants ou d’une utilisation non conforme aux conditions d’utilisation.

L’utilisateur reste responsable de son équipement, de sa connexion Internet, de ses identifiants, des informations qu’il communique et du respect des règles applicables à son usage du service.

8. Données personnelles

Les données personnelles collectées via le site sont traitées conformément à la politique de confidentialité Atlas Pro ONTV. Les utilisateurs disposent de droits concernant leurs données personnelles, détaillés sur la page RGPD Atlas Pro ONTV.

Pour exercer un droit relatif à vos données, contactez support@atlas-proontv.pro en précisant votre demande et l’adresse email utilisée lors de votre commande ou de votre demande support.

9. Cookies

Le site peut utiliser des cookies ou technologies similaires pour assurer son bon fonctionnement, sécuriser la navigation, mémoriser certaines préférences, mesurer l’audience ou améliorer l’expérience utilisateur.

Pour plus de détails, consultez la section cookies de la politique de confidentialité. Vous pouvez aussi gérer les cookies depuis les paramètres de votre navigateur.

10. Liens externes

Le site peut contenir des liens vers des services tiers, plateformes de paiement, outils de support, réseaux sociaux ou sites externes. Atlas Pro ONTV ne contrôle pas ces sites tiers et ne peut être tenu responsable de leur contenu, de leur disponibilité, de leurs pratiques ou de leurs politiques de confidentialité.

11. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont rédigées en français. Sous réserve des règles impératives applicables, elles sont soumises au droit français. En cas de litige, l’utilisateur est invité à contacter le support afin de rechercher une solution amiable avant toute démarche contentieuse.

Langue du site Français
Droit applicable Droit français, sous réserve des règles impératives applicables
Contact préalable support@atlas-proontv.pro

12. Documents liés

Ces mentions légales doivent être lues avec les pages suivantes :

Une question sur les mentions légales ?

Contactez le support avec votre demande, le document concerné et les informations utiles.

Conditions d’utilisation

Règles d’accès au service, obligations utilisateur, paiement, support et responsabilités.

Politique de confidentialité

Données collectées, finalités, cookies, sécurité, conservation et droits.

RGPD

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